SALONİ MOBİLYA SANAYİ VE TİCARET ANONİM ŞİRKETİ

NOTICE D’INFORMATION AU TITRE DE LA LOI N° 6698 RELATIVE À LA PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

A. OBJET

En tant que SALONİ MOBİLYA SANAYİ VE TİCARET ANONİM ŞİRKETİ (« SOCIÉTÉ », « Société »), dont le siège est situé Yeniceköy Mah. Fatih Sultan Mehmet Han Bulvarı No:36/1 İnegöl BURSA, Türkiye, la présente Notice d’information (« Notice d’information ») a été établie en vertu de la loi n° 6698 relative à la protection des données à caractère personnel (« KVKK »), afin de satisfaire à l’obligation prévue par la KVKK, compte tenu de l’importance que nous attachons aux droits humains fondamentaux et de la valeur éminente des données personnelles.

Nous vous informons que vos données personnelles que vous avez communiquées ou communiquerez à notre Société et/ou que notre Société obtient de l’extérieur par quelque moyen que ce soit peuvent être traitées par notre Société, agissant en qualité de « Responsable du traitement » :

dans le cadre de la finalité exigeant leur traitement et d’une manière liée à cette finalité, limitée et proportionnée à celle-ci,
en préservant l’exactitude et l’état le plus à jour des données personnelles telles que vous les avez communiquées ou telles qu’elles ont été communiquées à notre Société,
et qu’elles peuvent être enregistrées, stockées, conservées, réorganisées, partagées avec les institutions légalement habilitées à demander ces données personnelles et, dans les conditions prévues par la KVKK, transférées ou cédées à des tiers en Türkiye ou à l’étranger, classées, traitées de toute autre manière énumérée dans la KVKK et soumises aux autres opérations énumérées dans la KVKK.

Par la présente Notice d’information, la Société a adopté le principe de poursuivre et de développer ses activités en conformité avec les principes énoncés dans la KVKK.

Conformément à la KVKK, la SOCIÉTÉ, en sa qualité de Responsable du traitement, informe ses employés, candidats à l’emploi, employés de fournisseurs, clients, visiteurs et les tiers dont les données personnelles seront traitées, de la manière indiquée ci-dessous, et fournit l’information prévue à l’article 10 de la KVKK comme suit.

B. LES DONNÉES PERSONNELLES QUE NOUS TRAITONS PAR CATÉGORIE DE DONNÉES, LEURS BASES LÉGALES ET LES FINALITÉS DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Identité

Données personnelles traitées

Vos nom et prénom, votre numéro d’identité turc, le nom de votre mère, le nom de votre père, vos lieu et date de naissance, votre numéro de matricule du personnel ainsi que toute autre information fournie à la Société avec votre consentement explicite.

Finalité du traitement

Conduite des processus de candidature des candidats à l’emploi. Exécution des obligations découlant du contrat de travail et de la législation pour les employés. Conduite des activités de formation. Conduite des affaires financières et comptables. Conduite des processus de vente de biens / services. Conduite des processus de gestion de la relation client. Conduite des processus contractuels. Suivi des demandes / réclamations. Démarches de permis de travail et de séjour pour le personnel étranger. Communication d’informations aux personnes, institutions et organisations habilitées. Création et suivi des registres de visiteurs.

Bases légales

Nécessité du traitement des données personnelles des parties au contrat, à condition qu’il soit directement lié à la conclusion ou à l’exécution de ce contrat ; nécessité impérative pour que le responsable du traitement puisse s’acquitter de ses obligations légales

Contact

Données personnelles traitées

Numéro d’adresse, adresse e-mail, adresse de contact, adresse de courrier électronique recommandé (KEP), numéro de téléphone

Finalité du traitement

Conduite des processus de gestion des urgences, conduite des activités de communication, conduite des processus de vente de biens / services, conduite des processus contractuels, communication d’informations aux personnes, institutions et organisations habilitées

Bases légales

Location

Données personnelles traitées

Informations de localisation du lieu où vous vous trouvez

Finalité du traitement

Conduite des processus de gestion des urgences, conduite des processus relatifs aux avantages et intérêts accessoires des employés, conduite des processus d’affectation, conduite des activités logistiques

Bases légales

Dossier du personnel

Données personnelles traitées

Informations de paie, enquête disciplinaire, registres des documents d’entrée et de sortie d’emploi, informations de CV, rapports d’évaluation des performances, attestations de formation, documents devant figurer dans le dossier du personnel en vertu de la loi

Finalité du traitement

Exécution des obligations découlant du contrat de travail et de la législation pour les employés, communication d’informations aux personnes, institutions et organisations habilitées

Bases légales

Action en justice

Données personnelles traitées

Informations figurant dans la correspondance avec les autorités judiciaires, informations figurant dans les dossiers d’instance, informations relatives à la correspondance avec les personnes, institutions et organisations habilitées, données relatives aux dossiers d’exécution forcée, informations relatives aux demandes légales d’information.

Finalité du traitement

Suivi et conduite des affaires juridiques, communication d’informations aux personnes, institutions et organisations habilitées

Bases légales

Nécessité impérative pour que le responsable du traitement puisse s’acquitter de ses obligations légales

Transaction client

Données personnelles traitées

Enregistrements relatifs à l’utilisation des produits et services et informations telles que les instructions et demandes du client nécessaires à l’utilisation des produits et services, numéro de client, numéros de contrat, date de transaction, numéro de compte, informations sur les produits, informations de facture, billet à ordre et chèque, informations de commande, informations de demande

Finalité du traitement

Garantie de la conduite des activités en conformité avec la législation, conduite des processus de vente de biens / services, conduite des services d’assistance après-vente pour les biens / services, conduite des processus de gestion de la relation client, conduite des activités visant la satisfaction client

Bases légales

Nécessité du traitement des données personnelles des parties au contrat, à condition qu’il soit directement lié à la conclusion ou à l’exécution de ce contrat

Sécurité des locaux physiques

Données personnelles traitées

Informations d’enregistrement des entrées et sorties des employés et des visiteurs, enregistrements de caméras

Finalité du traitement

Garantie de la sécurité des locaux physiques

Bases légales

Sécurité des opérations

Données personnelles traitées

Informations d’adresse IP, informations de connexion et de déconnexion du site internet, informations de mots de passe et codes d’accès

Finalité du traitement

Conduite des processus de sécurité de l’information

Bases légales

Finance

Données personnelles traitées

Informations de bilan ; nom de la banque et informations d’agence, numéro de compte bancaire et numéro IBAN recueillis aux fins du versement des salaires et avantages accessoires et de l’exécution des paiements lors de missions extérieures à la société

Finalité du traitement

Conduite des affaires financières et comptables, conduite des processus d’investissement, communication d’informations aux personnes, institutions et organisations habilitées

Bases légales

Nécessité impérative du traitement des données pour les intérêts légitimes du responsable du traitement, à condition de ne pas porter atteinte aux droits et libertés fondamentaux de la personne concernée ; nécessité impérative pour que le responsable du traitement puisse s’acquitter de ses obligations légales

Expérience professionnelle

Données personnelles traitées

Informations de diplôme, cours suivis, informations de formation continue, certificats, informations de relevé de notes

Finalité du traitement

Conduite des processus de candidature des candidats à l’emploi, exécution des obligations découlant du contrat de travail et de la législation pour les employés, planification des processus de ressources humaines

Bases légales

Marketing

Données personnelles traitées

Informations d’historique d’achats, enquêtes, enregistrements de cookies, informations obtenues dans le cadre d’activités de campagne

Finalité du traitement

Conduite des études d’analyse marketing, conduite des processus marketing des produits / services, conduite des processus de publicité/campagne/promotion, conduite des activités d’analyse marketing, de cookies, de CRM, d’enquêtes, de campagnes, de publicité, d’accès via les comptes de réseaux sociaux, de promotion, de présentation, d’information et de marketing, ainsi que l’envoi de messages électroniques commerciaux aux clients

Bases légales

Nécessité impérative du traitement des données pour les intérêts légitimes du responsable du traitement, à condition de ne pas porter atteinte aux droits et libertés fondamentaux de la personne concernée ; existence du consentement explicite de la personne concernée

Enregistrements audio et visuels

Données personnelles traitées

Enregistrements audio et visuels ; dans le cadre des conférences, séminaires, représentations théâtrales, expositions, débats et événements similaires organisés par la Société, images fixes ou animées et/ou sons du lieu de l’événement et des participants, à des fins telles que la promotion, l’annonce et la diffusion de l’événement, ainsi que les informations audio/visuelles fournies par les caméras installées pour assurer la sécurité au siège, dans les succursales et les représentations de la Société. Les informations audio/visuelles obtenues lors de ces événements pourront être utilisées sur le site internet de la Société, sur les plateformes de partage social utilisées par la Société et dans les ouvrages imprimés par la Société, sans excéder les activités de la Société et dans la limite de la finalité de l’événement. Elles pourront également être transmises, avec l’autorisation et sous le contrôle de la Société, à des tiers (imprimerie, éditeur, institution, organisation…) en vue d’une impression/publication. Ce mode d’utilisation ne couvre pas les images des caméras de sécurité ; avant l’utilisation des données personnelles audio/visuelles concernées, les participants seront informés séparément (par exemple, au début de l’événement) et leur consentement explicite sera recueilli.

Finalité du traitement

Conduite / supervision des activités de l’entreprise, communication d’informations aux personnes, institutions et organisations habilitées

Bases légales

Informations de santé

Données personnelles traitées

Informations relatives à la situation de handicap, information de groupe sanguin, informations de santé personnelles, informations sur les appareils et prothèses utilisés

Finalité du traitement

Exécution des obligations découlant du contrat de travail et de la législation pour les employés, conduite des processus relatifs aux avantages et intérêts accessoires des employés, conduite des activités de santé / sécurité au travail, communication d’informations aux personnes, institutions et organisations habilitées

Bases légales

Prévision expresse par la loi ; nécessité impérative pour que le responsable du traitement puisse s’acquitter de ses obligations légales ; nécessité impérative du traitement des données pour la constitution, l’exercice ou la protection d’un droit

Condamnations pénales et mesures de sûreté

Données personnelles traitées

Informations relatives aux condamnations pénales, informations relatives aux mesures de sûreté

Finalité du traitement

Conduite des processus de candidature des candidats à l’emploi, planification des processus de ressources humaines, communication d’informations aux personnes, institutions et organisations habilitées

Bases légales

Existence du consentement explicite de la personne concernée

Bien que la Société n’ait aucune finalité directe de traitement de catégories particulières de données personnelles autre que les finalités indiquées ci-dessus, la Société peut également traiter vos données relatives à la religion, à la tenue vestimentaire, aux convictions philosophiques, aux opinions politiques et à la santé susceptibles d’être obtenues indirectement à partir de la pièce d’identité ou des photographies que vous avez remises à la Société, ou des données issues d’images fixes/animées dans le cadre d’événements (par exemple, vêtements, appareils et prothèses discernables sur une photographie), ainsi que les autres informations de catégories particulières que vous indiquez volontairement dans un document fourni par la Société.

Vous pouvez remplir le formulaire de demande, téléchargeable sur www.saloni.furniture, conformément à votre demande/réclamation et nous le transmettre via [email protected], ou remplir le formulaire physiquement et l’envoyer par coursier/courrier à l’adresse « Yeniceköy Mah. Fatih Sultan Mehmet Han Bulvarı No:36/1 İnegöl BURSA ».

Les données personnelles sont également collectées par l’envoi physique de documents, le remplissage physique d’un document fourni par la Société et les appels passés aux numéros de téléphone de la Société.

Vos données personnelles sont également collectées par des moyens automatisés via les cookies utilisés à l’adresse www.saloni.furniture et ses extensions. Lesdits cookies sont uniquement les cookies nécessaires pour que le visiteur puisse utiliser le site en pleine efficacité ; ils servent à mémoriser les préférences du visiteur et ne recueillent aucune autre donnée personnelle. Vous pouvez consulter notre politique de cookies à l’adresse www.saloni.furniture. www.saloni.furniture address and its extensions. The said cookies are only the cookies necessary for the visitor to use the site at full efficiency, are used to remember the visitor’s preferences and do not obtain any other personal data. You can access our cookie policy at www.saloni.furniture.

C. TRANSFERT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les procédures et principes applicables aux transferts de données personnelles sont régis par les articles 8 et 9 de la KVKK ; vos données personnelles sont partagées, aux fins et par les moyens indiqués dans la présente Notice d’information, avec les institutions et organismes publics habilités, les autorités judiciaires, les autorités d’exécution, les unités de police ainsi qu’avec les fournisseurs contractuels auprès desquels des produits et/ou services sont acquis.

La Société n’effectue aucun transfert de données étranger à ses finalités. Par exemple, même si elles ont été obtenues avec votre consentement, les informations relatives à votre plaque d’immatriculation ne sont partagées avec aucun tiers, y compris les personnes et institutions indiquées ci-dessus. Font exception les cas où le transfert des données en question est rendu obligatoire par la législation, est indispensable à une enquête pénale ou est demandé par une autorité officielle sur le fondement de la législation et avec indication de ses motifs.

Nous pouvons également partager vos données personnelles avec les destinataires et/ou catégories de destinataires suivants :

Les personnes autorisées par nous à effectuer les opérations de traitement de données personnelles décrites dans la présente notice d’information (nos employés et partenaires commerciaux tenus à une obligation de confidentialité et au respect des règles relatives au traitement de vos données personnelles)
Nos sous-traitants de données personnelles (sociétés externes auxquelles nous avons délégué certaines des activités de traitement énumérées dans la présente notice d’information ; par exemple, fournisseurs de systèmes de sécurité, comptables et autres consultants, fournisseurs d’hébergement de données, etc.)
Les forces de l’ordre ou toute autre autorité dont les décisions s’imposent à nous (cela s’applique lorsque nous devons nous conformer à une décision de justice ou à une loi, ou nous défendre dans le cadre de procédures judiciaires.)

D. GARANTIE DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

In accordance with Article 12 of the KVKK, our Company takes all necessary technical and administrative measures to provide the appropriate level of security in order to prevent the unlawful processing of the personal data it processes and unlawful access to personal data, and to ensure the safekeeping of personal data. You can access the technical and administrative measures taken by our Company via the Conformément à l’article 12 de la KVKK, notre Société prend toutes les mesures techniques et administratives nécessaires pour assurer le niveau de sécurité approprié afin de prévenir le traitement illicite des données personnelles qu’elle traite et l’accès illicite aux données personnelles, et d’assurer la conservation des données personnelles. Vous pouvez consulter les mesures techniques et administratives prises par notre Société via le lien VERBİS « Interrogation du registre », en saisissant « SALONİ MOBİLYA SANAYİ VE TİCARET ANONİM ŞİRKETİ » dans la section de recherche. link, by typing “SALONİ MOBİLYA SANAYİ VE TİCARET ANONİM ŞİRKETİ” into the search section.

Dans le cas où les données personnelles traitées seraient obtenues par des tiers par des moyens illicites, notre Société en informera dans les plus brefs délais la personne concernée et le Comité de protection des données personnelles.

E. EFFACEMENT, DESTRUCTION ET ANONYMISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

En vertu de l’article 7 de la KVKK, bien que les données personnelles aient été traitées conformément à la législation applicable, lorsque les motifs exigeant leur traitement disparaissent, les données personnelles sont effacées, détruites ou anonymisées par notre Société d’office ou à la demande de la personne concernée. Les procédures et principes y afférents seront mis en œuvre conformément au « Document de politique de conservation et de destruction des données personnelles » que nous avons élaboré sur le fondement de la KVKK et de la législation secondaire établie sur la base de cette loi.

F. DROITS DE LA PERSONNE CONCERNÉE

En vertu de la KVKK, vous avez le droit :

de savoir si vos données personnelles sont traitées,
de demander des informations à ce sujet si vos données personnelles ont été traitées,
de connaître la finalité du traitement de vos données personnelles et de savoir si elles sont utilisées conformément à cette finalité,
de connaître les tiers auxquels vos données personnelles sont transférées, en Türkiye ou à l’étranger,
de demander la rectification de vos données personnelles si elles ont été traitées de manière incomplète ou inexacte,
de demander l’effacement ou la destruction de vos données personnelles dans le cadre des conditions prévues par la législation KVKK,
de demander que les opérations effectuées au titre des points v. et vi. soient notifiées aux tiers auxquels vos données personnelles ont été transférées,
de vous opposer à la survenance d’un résultat à votre détriment par l’analyse des données traitées exclusivement au moyen de systèmes automatisés,
de demander la réparation du préjudice si vous subissez un préjudice en raison du traitement illicite de vos données personnelles

tels qu’énoncés ci-dessus.

Comment pouvez-vous exercer vos droits ?

You may fill in the Vous pouvez remplir le formulaire de demande, téléchargeable sur www.saloni.furniture, conformément à votre demande/réclamation et nous le transmettre via [email protected], ou remplir le formulaire physiquement et l’envoyer par coursier/courrier à l’adresse « Yeniceköy Mah. Fatih Sultan Mehmet Han Bulvarı No:36/1 İnegöl BURSA »., which you can download from www.saloni.furniture, in line with your request/complaint and send the said form to us via [email protected], or fill in the form physically and send it by courier/post to the address “Yeniceköy Mah. Fatih Sultan Mehmet Han Bulvarı No:36/1 İnegöl BURSA”.

Si vous nous transmettez votre demande par l’un des moyens indiqués ci-dessus, conformément à l’article 13/2 de la KVKK, votre demande sera examinée dans un délai maximal de 30 jours et vous serez informé(e) à ce sujet. Si votre demande est acceptée, les opérations nécessaires seront immédiatement mises en œuvre par la SOCIÉTÉ en sa qualité de responsable du traitement.

G. RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Comme indiqué dans la présente Notice d’information, la SOCIÉTÉ est responsable du traitement au sens de la KVKK.

Informations sur le responsable du traitement

Açık Adı SALONİ MOBİLYA SANAYİ VE TİCARET ANONİM ŞİRKETİ

Adres Yeniceköy Mah. Fatih Sultan Mehmet Han Bulvarı No:36/1 İnegöl BURSA

Web Adresi www.saloni.furniture

E-posta [email protected]

Telefon 02247113130

Cette page est une traduction de courtoisie du document turc « KVKK Aydınlatma Metni ». En cas de divergence entre les versions traduites et l’original turc, la version turque prévaut.